Les commissions municipales


salle du conseil municipal

Rôle

Les commissions sont des organismes d’étude, chargées de faciliter, en raison de la compétence de leurs membres, l’étude des questions relevant du conseil municipal. Elles émettent des avis sur tous les dossiers qui leurs sont soumis.

Elles sont également un lieu de propositions et d’échanges.

Elles se réunissent généralement une fois par mois.

Les membres des commissions ne peuvent se prévaloir, devant qui que ce soit, avant la décision du conseil municipal, des avis ou conclusions de ces commissions qui n’ont aucun pouvoir de décision.


Fonctionnement

En dehors de ses réunions, en séance plénière, le Conseil Municipal organise son travail autour de commissions spécialisées.

Lors du conseil municipal du 9 avril 2014, les élus ont voté la constitution de 6 commissions municipales en charge d’étudier les questions qui leur sont soumises.

Le maire est le Président de droit de l’ensemble de ces commissions.

La composition de chaque commission peut être modifiée par décision du conseil.

Les commissions peuvent entendre des personnes qualifiées extérieures au conseil municipal.

Les réunions de ces commissions ne sont pas publiques. Les propos qui y sont tenus et comptes-rendus qui en sont nécessairement faits ne peuvent être rendus publics qu’avec l’accord du Maire.

Les pouvoirs des conseillers empêchés d’assister aux séances des commissions sont sans objet, le quorum n’est pas nécessaire pour voter les différents point de l’ordre du jour dans la mesure où les séances des commissions ne comportent pas de décisions mais seulement des avis.


Liste des commissions municipales

  • Jean-Pierre Kersalé
  • Michelle Burel
  • Patrick Pérennou
  • Alexandra Marec
  • Nelly Vivien
  • Claudie Simon
  • Monique Kerveillant
  • Jean-Luc Calvez
  • Alexandra MAREC
  • Jean-Pierre Kersalé
  • Hervé Le Coz
  • Didier Bodénan
  • Guy Andro
  • Josée Jolivet
  • Michele Calloc’h
  • Éric Bourdon
  • Alexandra Marec
  • Michelle Burel
  • Jean-Pierre Kersalé
  • Patrick Pérennou
  • Christelle Guézengar
  • Didier Bodenan
  • Monique Kerveillant
  • Michele Calloc’h
  • Patrick Pérennou
  • Michelle Burel
  • Nelly Vivien
  • Christelle Guézengar
  • Hervé Le Coz
  • Guy Andro
  • Éric Bourdon
  • Jean-Luc Calvez
  • Michelle Burel
  • Josée Jolivet
  • Christelle Guézengar
  • Armelle Ronarc’h
  • Claude Donnadieu
  • Hervé Le Coz
  • Monique Kerveillant
  • Éric Bourdon
  • Patrick Pérennou
  • Claudie Simon
  • Josée Jolivet
  • Didier Bodenan
  • Bernard Le Goff
  • Hervé Le Coz
  • Michele Calloc’h
  • Jean-Luc Calvez
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